Peyrepertuse
Présentation de la marque Peyrepertuse
Déposée par voie électronique le 11 janvier 2019 par monsieur Sébastien Pla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Peyrepertuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Peyrepertuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Peyrepertuse arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.
Sébastien Pla a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18