Marque enregistrée - Marque en vigueur

Peyrepertuse
Monsieur Sébastien Pla

Numéro de dépôt :
4514870
Date de dépôt :
11/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2029
Peyrepertuse de Sébastien Pla

Présentation de la marque Peyrepertuse

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2019 par monsieur Sébastien Pla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Peyrepertuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est monsieur Sébastien Pla domicilié(e) 11 rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Pla domicilié(e) 11 Rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France.

La marque Peyrepertuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Peyrepertuse arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.

Sébastien Pla a également déposé les autres marques suivantes : Cucugnan , Château Peyrepertuse. , Château de Peyrepertuse , Château d'Aguilar , CHÂTEAU PEYREPERTUSE , PEYREFERTUSE


Monsieur Sébastien Pla - 11 rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France


Monsieur Sébastien Pla - 11 Rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Affiches ; prospectus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques.