Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cucugnan
Monsieur Sébastien Pla

Numéro de dépôt :
4514873
Date de dépôt :
11/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Cucugnan de Sébastien Pla

Présentation de la marque Cucugnan

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2019 par monsieur Sébastien Pla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cucugnan »

Le déposant est monsieur Sébastien Pla domicilié(e) 11 rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Pla domicilié(e) 11 rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Sébastien Pla a également déposé les autres marques suivantes : Château Peyrepertuse. , Peyrepertuse , Château de Peyrepertuse , Château d'Aguilar , CHÂTEAU PEYREPERTUSE , PEYREFERTUSE


Monsieur Sébastien Pla - 11 rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France


Monsieur Sébastien Pla - 11 rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 13 février 2020 - Rejet total n°780214 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.