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Marques déposées par monsieur Sébastien Pla
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CHÂTEAU PEYREPERTUSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU PEYREPERTUSE
Monsieur Sébastien Pla

Numéro de dépôt :
4545174
Date de dépôt :
19/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2029
CHÂTEAU PEYREPERTUSE de Sébastien Pla

Présentation de la marque CHÂTEAU PEYREPERTUSE

Déposée par voie électronique le 19 avril 2019 par monsieur Sébastien Pla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU PEYREPERTUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur Sébastien Pla domicilié(e) 11 rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Pla domicilié(e) 11 rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France.

La marque CHÂTEAU PEYREPERTUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU PEYREPERTUSE arrivera à expiration en date du 19 avril 2029.

Sébastien Pla a également déposé les autres marques suivantes : Cucugnan , Château Peyrepertuse. , Peyrepertuse , Château de Peyrepertuse , Château d'Aguilar , PEYREFERTUSE


Monsieur Sébastien Pla - 11 rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France


Monsieur Sébastien Pla - 11 rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.