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Marques déposées par monsieur Sebastien Pla
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Château Peyrepertuse.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Peyrepertuse.
Monsieur Sebastien Pla

Numéro de dépôt :
4442223
Date de dépôt :
31/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2028
Château Peyrepertuse. de Sebastien Pla

Présentation de la marque Château Peyrepertuse.

Déposée par voie électronique le 31 mars 2018 par monsieur Sebastien Pla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Peyrepertuse. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur Sebastien Pla domicilié(e) 11 Rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sebastien Pla domicilié(e) 11 Rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France.

La marque Château Peyrepertuse. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Peyrepertuse. arrivera à expiration en date du 31 mars 2028.

Sebastien Pla a également déposé les autres marques suivantes : Cucugnan , Peyrepertuse , Château de Peyrepertuse , Château d'Aguilar , CHÂTEAU PEYREPERTUSE , PEYREFERTUSE


Monsieur Sebastien Pla - 11 Rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France


Monsieur Sebastien Pla - 11 Rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.