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Marques déposées par monsieur Sébastien Pla
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Château de Peyrepertuse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de Peyrepertuse
Monsieur Sébastien Pla

Numéro de dépôt :
4539746
Date de dépôt :
02/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2029
Château de Peyrepertuse de Sébastien Pla

Présentation de la marque Château de Peyrepertuse

Déposée par voie électronique le 2 avril 2019 par monsieur Sébastien Pla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de Peyrepertuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est monsieur Sébastien Pla domicilié(e) 11 rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Pla domicilié(e) 11 Rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France.

La marque Château de Peyrepertuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Peyrepertuse arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.

Sébastien Pla a également déposé les autres marques suivantes : Cucugnan , Château Peyrepertuse. , Peyrepertuse , Château d'Aguilar , CHÂTEAU PEYREPERTUSE , PEYREFERTUSE


Monsieur Sébastien Pla - 11 rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France


Monsieur Sébastien Pla - 11 Rue de la garrigue - 11350 - Duilhac sous Peyrepertuse - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.