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Marques déposées par monsieur SEBASTIEN PINAULT
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AITSW
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AITSW
Monsieur SEBASTIEN PINAULT

Numéro de dépôt :
4590150
Date de dépôt :
14/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2029
AITSW de SEBASTIEN PINAULT

Présentation de la marque AITSW

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2019 par monsieur SEBASTIEN PINAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AITSW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN PINAULT domicilié(e) 617 chemin des cabots - 06410 - BIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AITSW, Monsieur SEBASTIEN PINAULT domicilié(e) 617 chemin des cabots - 06410 - BIOT - France.

La marque AITSW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AITSW arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.


Monsieur SEBASTIEN PINAULT - 617 chemin des cabots - 06410 - BIOT - France


AITSW, Monsieur SEBASTIEN PINAULT - 617 chemin des cabots - 06410 - BIOT - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Gérance de biens immobiliers ; investissement de capitaux ;

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