Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TMS Protect , Troubles Musculo-Squelettiques Protect
M. SEBASTIEN PICOTTO

Numéro de dépôt :
3957673
Date de dépôt :
01/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2022
TMS Protect , Troubles Musculo-Squelettiques Protect de SEBASTIEN PICOTTO

Présentation de la marque TMS Protect , Troubles Musculo-Squelettiques Protect

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2012 par monsieur SEBASTIEN PICOTTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TMS Protect , Troubles Musculo-Squelettiques Protect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN PICOTTO domicilié(e) APPARTEMENT A15, 4 IMPASSE DE LAUNAGUET - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN PICOTTO domicilié(e) APPARTEMENT A15, 4 IMPASSE DE LAUNAGUET - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque TMS Protect , Troubles Musculo-Squelettiques Protect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMS Protect , Troubles Musculo-Squelettiques Protect est expirée depuis le 1 novembre 2022.

SEBASTIEN PICOTTO a également déposé les autres marques suivantes : SPS , Bilan PCP, Bilan Prévention Correction Protection , Wellness at work


M. SEBASTIEN PICOTTO - APPARTEMENT A15, 4 IMPASSE DE LAUNAGUET - 31200 - TOULOUSE - France


M. SEBASTIEN PICOTTO - APPARTEMENT A15, 4 IMPASSE DE LAUNAGUET - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.