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Marques déposées par monsieur SEBASTIEN PICOTTO
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SPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPS
M. SEBASTIEN PICOTTO

Numéro de dépôt :
3952653
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2022
SPS de SEBASTIEN PICOTTO

Présentation de la marque SPS

Déposée le 11 octobre 2012 par monsieur SEBASTIEN PICOTTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN PICOTTO domicilié(e) APPARTEMENT A15, 4 IMPASSE DE LAUNAGUET - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN PICOTTO domicilié(e) APPARTEMENT A15, 4 IMPASSE DE LAUNAGUET - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque SPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPS est expirée depuis le 11 octobre 2022.

SEBASTIEN PICOTTO a également déposé les autres marques suivantes : Bilan PCP, Bilan Prévention Correction Protection , Wellness at work , TMS Protect , Troubles Musculo-Squelettiques Protect


M. SEBASTIEN PICOTTO - APPARTEMENT A15, 4 IMPASSE DE LAUNAGUET - 31200 - TOULOUSE - France


M. SEBASTIEN PICOTTO - APPARTEMENT A15, 4 IMPASSE DE LAUNAGUET - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.