Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPS 2.0
Monsieur Sébastien Picotto

Numéro de dépôt :
4433889
Date de dépôt :
05/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2028
SPS 2.0 de Sébastien Picotto

Présentation de la marque SPS 2.0

Déposée par voie électronique le 5 mars 2018 par monsieur Sébastien Picotto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPS 2.0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est monsieur Sébastien Picotto domicilié(e) 10 Avenue du Grand Ramier - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPS, Monsieur Sébastien PICOTTO domicilié(e) 70 Rue Jacques Babinet - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque SPS 2.0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPS 2.0 arrivera à expiration en date du 5 mars 2028.


Monsieur Sébastien Picotto - 10 Avenue du Grand Ramier - 31400 - Toulouse - France


SPS, Monsieur Sébastien PICOTTO - 70 Rue Jacques Babinet - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Meubles ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas.