Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bilan PCP, Bilan Prévention Correction Protection
M. SEBASTIEN PICOTTO

Numéro de dépôt :
3952585
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2022
Bilan PCP, Bilan Prévention Correction Protection de SEBASTIEN PICOTTO

Présentation de la marque Bilan PCP, Bilan Prévention Correction Protection

Déposée le 11 octobre 2012 par monsieur SEBASTIEN PICOTTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Bilan PCP, Bilan Prévention Correction Protection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN PICOTTO domicilié(e) APPARTEMENT A15, 4 IMPASSE DE LAUNAGUET - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN PICOTTO domicilié(e) APPARTEMENT A15, 4 IMPASSE DE LAUNAGUET - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque Bilan PCP, Bilan Prévention Correction Protection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bilan PCP, Bilan Prévention Correction Protection est expirée depuis le 11 octobre 2022.

SEBASTIEN PICOTTO a également déposé les autres marques suivantes : SPS , Wellness at work , TMS Protect , Troubles Musculo-Squelettiques Protect


M. SEBASTIEN PICOTTO - APPARTEMENT A15, 4 IMPASSE DE LAUNAGUET - 31200 - TOULOUSE - France


M. SEBASTIEN PICOTTO - APPARTEMENT A15, 4 IMPASSE DE LAUNAGUET - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.