Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Chanvrette
M. Sébastien Philippe
Mme. Stéphanie Bucaille

Numéro de dépôt :
4328493
Date de dépôt :
11/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Chanvrette de Sébastien Philippe

Présentation de la marque Chanvrette

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2017 par monsieur Sébastien Philippe et madame Stéphanie Bucaille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chanvrette »

Les déposants sont monsieur Sébastien Philippe domicilié(e) Lieu dit Bourret - 47130 - Port Sainte Marie - France et madame Stéphanie Bucaille domicilié(e) Lieu dit Bourret - 47130 - Port Sainte Marie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien PHILIPPE domicilié(e) Lieu dit Bourret - 47130 - PORT-SAINTE-MARIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Sébastien Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Esprit du 47


M. Sébastien Philippe - Lieu dit Bourret - 47130 - Port Sainte Marie - France

Mme. Stéphanie Bucaille - Lieu dit Bourret - 47130 - Port Sainte Marie - France


M. Sébastien PHILIPPE - Lieu dit Bourret - 47130 - PORT-SAINTE-MARIE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Inscription le 14 décembre 2018 - Rejet total n°742261 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-14

Café ; thé ; boissons à base de thé ;

Bières ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .