Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OBALINE
M. Sebastien PETELOT, Agissant pour le compte de la société "EURL MCSP" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3885486
Date de dépôt :
30/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
OBALINE de Sebastien PETELOT

Présentation de la marque OBALINE

Déposée le 30 décembre 2011 par monsieur Sebastien PETELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OBALINE »

Le déposant est monsieur Sebastien PETELOT domicilié(e) 33 avenue Clemenceau - 59400 - ESTOURMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sebastien PETELOT domicilié(e) 33 avenue Clemenceau - 59400 - ESTOURMEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Sebastien PETELOT, Agissant pour le compte de la société "EURL MCSP" en cours de formation - 33 avenue Clemenceau - 59400 - ESTOURMEL - France


M. Sebastien PETELOT - 33 avenue Clemenceau - 59400 - ESTOURMEL - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592061 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.