Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Manufacture de Projets
Monsieur Sébastien Perchais

Numéro de dépôt :
4396580
Date de dépôt :
16/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2027
La Manufacture de Projets de Sébastien Perchais

Présentation de la marque La Manufacture de Projets

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2017 par monsieur Sébastien Perchais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Manufacture de Projets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Sébastien Perchais domicilié(e) 157 rue Pelleport - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Perchais domicilié(e) 157 rue Pelleport - 75020 - Paris - France.

La marque La Manufacture de Projets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Manufacture de Projets arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.


Monsieur Sébastien Perchais - 157 rue Pelleport - 75020 - Paris - France


Monsieur Sébastien Perchais - 157 rue Pelleport - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

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