Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEXART
Sébastien Pécault

Numéro de dépôt :
3513963
Date de dépôt :
17/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2017
FLEXART de Sébastien Pécault

Présentation de la marque FLEXART

Déposée le 17 juillet 2007 par Sébastien Pécault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEXART »

Le déposant est Sébastien Pécault domicilié(e) 8 rue de la masure,77460 SOUPPES SUR LOING - 77460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Pécault domicilié(e) 8 rue de la masure,77460 SOUPPES SUR LOING - 77460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXART est expirée depuis le 17 juillet 2017.


Sébastien Pécault - 8 rue de la masure,77460 SOUPPES SUR LOING - 77460 - France


Sébastien Pécault - 8 rue de la masure,77460 SOUPPES SUR LOING - 77460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.