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Marques déposées par monsieur SEBASTIEN PASCAL
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Ciergerie de France
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ciergerie de France
M. SEBASTIEN PASCAL

Numéro de dépôt :
4375314
Date de dépôt :
10/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ciergerie de France de SEBASTIEN PASCAL

Présentation de la marque Ciergerie de France

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2017 par monsieur SEBASTIEN PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ciergerie de France »

Le déposant est monsieur SEBASTIEN PASCAL domicilié(e) Rue Léon Mathieu, Z.A Taulhac - 43000 - Le Puy en velay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ciergerie Du Sud Est, M. SEBASTIEN PASCAL domicilié(e) Rue Léon Mathieu, Z.A Taulhac - 43000 - Le Puy en velay - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEBASTIEN PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Egérie


M. SEBASTIEN PASCAL - Rue Léon Mathieu, Z.A Taulhac - 43000 - Le Puy en velay - France


Ciergerie Du Sud Est, M. SEBASTIEN PASCAL - Rue Léon Mathieu, Z.A Taulhac - 43000 - Le Puy en velay - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 10 mai 2019 - Rejet total n°756413 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-10

Bougies pour l'éclairage.