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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Sébastien PAPION Chocolatier
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Trésor d'Orléans
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trésor d'Orléans
Sébastien PAPION Chocolatier, EURL

Numéro de dépôt :
4290667
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2026
Trésor d\'Orléans de Sébastien PAPION Chocolatier

Présentation de la marque Trésor d'Orléans

Déposée le 29 juillet 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Sébastien PAPION Chocolatier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Trésor d'Orléans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Sébastien PAPION Chocolatier domicilié(e) 38 rue du faubourg bannier - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL Sébastien PAPION Chocolatier, M. PAPION Sébastien domicilié(e) 38 RUE du faubourg bannier - 45000 - ORLEANS - France.

La marque Trésor d'Orléans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trésor d'Orléans arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

Sébastien PAPION Chocolatier a également déposé les autres marques suivantes : SEBASTIEN PAPION LA NATURE DU CHOCOLAT , Sébastien Papion , PAPIONELLA , Couleurs de Loire , La nature du chocolat. , Bar à pâtes à tartiner


Sébastien PAPION Chocolatier, EURL - 38 rue du faubourg bannier - 45000 - ORLEANS - France


EURL Sébastien PAPION Chocolatier, M. PAPION Sébastien - 38 RUE du faubourg bannier - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.