Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE STICKERS
Sébastien PAGES

Numéro de dépôt :
3781331
Date de dépôt :
11/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2020
FRANCE STICKERS de Sébastien PAGES

Présentation de la marque FRANCE STICKERS

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2010 par Sébastien PAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE STICKERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est Sébastien PAGES domicilié(e) 1 impasse du bon coin - 34300 - AGDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien PAGES domicilié(e) 1 impasse du bon coin - 34300 - AGDE - France.

La marque FRANCE STICKERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE STICKERS est expirée depuis le 11 novembre 2020.


Sébastien PAGES - 1 impasse du bon coin - 34300 - AGDE - France


Sébastien PAGES - 1 impasse du bon coin - 34300 - AGDE - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 1 mars 2016 - Changement d'adresse n°663952 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ;

Couture ; Imprimerie ; Services de broderie ; Services de gravure ; Services de dorure ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure.