Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTSETTER
sebastien pacault

Numéro de dépôt :
3600322
Date de dépôt :
23/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2018
ARTSETTER de sebastien pacault

Présentation de la marque ARTSETTER

Déposée le 23 septembre 2008 par sebastien pacault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTSETTER »

Le déposant est sebastien pacault domicilié(e) 23 rue denfert rochereau,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sebastien pacault domicilié(e) 23 rue denfert rochereau,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTSETTER est expirée depuis le 23 septembre 2018.


sebastien pacault - 23 rue denfert rochereau,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


sebastien pacault - 23 rue denfert rochereau,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Facturation, statistiques (établissement de –), vente aux enchères ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Académie (éducation), exposition (organisation d'–) à buts culturels ou éducatifs, photographie, photographiques (reportages –), textes (publication de –) autres que textes publicitaires, textes (rédaction de –) autres que textes publicitaires, traduction (services de –) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Arts graphiques (services de dessinateurs d'–), authentification d'oeuvres d'art, bases de données (reconstitution de –), hébergement de sites informatiques, mode (services de dessinateur de –), serveurs Web (location de –) ;

Service de conseil en propriété intellectuelle, publication des œuvres d'art qui reçoivent le bénéfice de l'application de la loi sur le droit d'auteur.