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Marques déposées par monsieur Sébastien OLIVIER
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Qualité Directe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Qualité Directe
M. Sébastien OLIVIER, Agissant pour le compte de la société "Qualité Directe" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4127169
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2024
Qualité Directe de Sébastien OLIVIER

Présentation de la marque Qualité Directe

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2014 par monsieur Sébastien OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Qualité Directe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Sébastien OLIVIER domicilié(e) le bas du bourg - 14260 - Saint Georges d'Aunay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien OLIVIER domicilié(e) le bas du bourg - 14260 - Saint Georges d'Aunay - France.

La marque Qualité Directe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualité Directe est expirée depuis le 20 octobre 2024.

Sébastien OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : Goût & Qualité


M. Sébastien OLIVIER, Agissant pour le compte de la société "Qualité Directe" en cours de formation - le bas du bourg - 14260 - Saint Georges d'Aunay - France


M. Sébastien OLIVIER - le bas du bourg - 14260 - Saint Georges d'Aunay - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.