Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATELSYS
M. Sébastien NOUGUIER

Numéro de dépôt :
3882542
Date de dépôt :
17/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/12/2021
CATELSYS de Sébastien NOUGUIER

Présentation de la marque CATELSYS

Déposée le 17 décembre 2011 par monsieur Sébastien NOUGUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CATELSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Sébastien NOUGUIER domicilié(e) Villa 2, Résid. Aloès, Rte Passe Montemps - 97229 - TROIS ILETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien NOUGUIER domicilié(e) Villa 2, Résid. Aloès, Rte Passe Montemps - 97229 - TROIS ILETS - France.

La marque CATELSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATELSYS est expirée depuis le 17 décembre 2021.

Sébastien NOUGUIER a également déposé les autres marques suivantes : CARAIBES/TELECOMS/SYSTEMS


M. Sébastien NOUGUIER - Villa 2, Résid. Aloès, Rte Passe Montemps - 97229 - TROIS ILETS - France


M. Sébastien NOUGUIER - Villa 2, Résid. Aloès, Rte Passe Montemps - 97229 - TROIS ILETS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.