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Marques déposées par monsieur SEBASTIEN NIERENGARTEN
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i c e interclimatisation et equipement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

i c e interclimatisation et equipement
M. SEBASTIEN NIERENGARTEN

Numéro de dépôt :
4029318
Date de dépôt :
31/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2023
i c e interclimatisation et equipement de SEBASTIEN NIERENGARTEN

Présentation de la marque i c e interclimatisation et equipement

Déposée par voie électronique le 31 août 2013 par monsieur SEBASTIEN NIERENGARTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « i c e interclimatisation et equipement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN NIERENGARTEN domicilié(e) 24 rue principale - 67500 - WEITBRUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN NIERENGARTEN domicilié(e) 24 rue principale - 67500 - WEITBRUCH - France.

La marque i c e interclimatisation et equipement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i c e interclimatisation et equipement est expirée depuis le 31 août 2023.


M. SEBASTIEN NIERENGARTEN - 24 rue principale - 67500 - WEITBRUCH - France


M. SEBASTIEN NIERENGARTEN - 24 rue principale - 67500 - WEITBRUCH - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.