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Marques déposées par Sébastien NICOLAS
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Actualisation des Thérapeutiques Orthodontiques
Marque expirée - Marque en non vigueur

Actualisation des Thérapeutiques Orthodontiques
Sébastien NICOLAS
Guillaume JOSEPH

Numéro de dépôt :
3487266
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2017
Actualisation des Thérapeutiques Orthodontiques de Sébastien NICOLAS

Présentation de la marque Actualisation des Thérapeutiques Orthodontiques

Déposée le 8 mars 2007 par Sébastien NICOLAS et Guillaume JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Actualisation des Thérapeutiques Orthodontiques »

Les déposants sont Sébastien NICOLAS domicilié(e) 262 Impasse des Salamandres,83140 SIX FOURS LES PLAGES - 83140 - France et Guillaume JOSEPH domicilié(e) 32 Parc des Hauts Pinchinats,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien NICOLAS domicilié(e) 262 Impasse des Salamandres,83140 SIX FOURS LES PLAGES - 83140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Actualisation des Thérapeutiques Orthodontiques est expirée depuis le 8 mars 2017.


Sébastien NICOLAS - 262 Impasse des Salamandres,83140 SIX FOURS LES PLAGES - 83140 - France

Guillaume JOSEPH - 32 Parc des Hauts Pinchinats,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Sébastien NICOLAS - 262 Impasse des Salamandres,83140 SIX FOURS LES PLAGES - 83140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.