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Marques déposées par monsieur Sébastien NICOLAS
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académie d'orthodontie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

académie d'orthodontie
M. Sébastien NICOLAS
M. guillaume JOSEPH

Numéro de dépôt :
3969768
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2022
académie d\'orthodontie de Sébastien NICOLAS

Présentation de la marque académie d'orthodontie

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2012 par monsieur Sébastien NICOLAS et monsieur guillaume JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « académie d'orthodontie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Les déposants sont monsieur Sébastien NICOLAS domicilié(e) parc valgora, 10 centre hermès - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France et monsieur guillaume JOSEPH domicilié(e) cours de la république - 84120 - PERTUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien NICOLAS domicilié(e) parc valgora, 10 centre hermès - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France.

La marque académie d'orthodontie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque académie d'orthodontie est expirée depuis le 18 décembre 2022.

Sébastien NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : "MOA" Medical Orthodontics Approach


M. Sébastien NICOLAS - parc valgora, 10 centre hermès - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France

M. guillaume JOSEPH - cours de la république - 84120 - PERTUIS - France


M. Sébastien NICOLAS - parc valgora, 10 centre hermès - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.