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Marques déposées par monsieur Sébastien NAPOL
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Niceday
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Niceday
M. Sébastien NAPOL
M. Mewan MELGUEN

Numéro de dépôt :
4355838
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2027
Niceday de Sébastien NAPOL

Présentation de la marque Niceday

Déposée par voie électronique le 20 avril 2017 par monsieur Sébastien NAPOL et monsieur Mewan MELGUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Niceday » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Les déposants sont monsieur Sébastien NAPOL domicilié(e) 15 rue Georges de Manteyer - 38100 - Grenoble - France et monsieur Mewan MELGUEN domicilié(e) 17 rue Jean Prévost - 38000 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mewan MELGUEN domicilié(e) 17 RUE Jean Prévost - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque Niceday a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Niceday arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.


M. Sébastien NAPOL - 15 rue Georges de Manteyer - 38100 - Grenoble - France

M. Mewan MELGUEN - 17 rue Jean Prévost - 38000 - Grenoble - France


M. Mewan MELGUEN - 17 RUE Jean Prévost - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, produits alimentaires, y compris produits diététiques, de régime et d'hygiène, à savoir substances diététiques de régime à usage médical ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base des produits précités ; produits alimentaires diététiques et compléments alimentaires de régime non à usage médical à base de produits entrant dans cette classe, à savoir viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir ; produits alimentaires diététiques et compléments alimentaires de régime non à usage médical à base de produits entrant dans cette classe, à savoir café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.