Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE-INFORMATIQUE.COM
SEBASTIEN MORTREUX

Numéro de dépôt :
3811868
Date de dépôt :
05/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2021
PLANETE-INFORMATIQUE.COM de SEBASTIEN MORTREUX

Présentation de la marque PLANETE-INFORMATIQUE.COM

Déposée par voie électronique le 5 mars 2011 par SEBASTIEN MORTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANETE-INFORMATIQUE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est SEBASTIEN MORTREUX domicilié(e) 67 rue Etienne DOLET - 59950 - AUBY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN MORTREUX domicilié(e) 67 rue Etienne DOLET - 59950 - AUBY - France.

La marque PLANETE-INFORMATIQUE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE-INFORMATIQUE.COM est expirée depuis le 5 mars 2021.


SEBASTIEN MORTREUX - 67 rue Etienne DOLET - 59950 - AUBY - France


SEBASTIEN MORTREUX - 67 rue Etienne DOLET - 59950 - AUBY - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Formation ; Services de photographie ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.