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Marques déposées par Sébastien Morasso
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i-cod
Marque expirée - Marque en non vigueur

i-cod
Sébastien Morasso

Numéro de dépôt :
3531437
Date de dépôt :
16/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2017
i-cod de Sébastien Morasso

Présentation de la marque i-cod

Déposée le 16 octobre 2007 par Sébastien Morasso auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « i-cod »

Le déposant est Sébastien Morasso domicilié(e) 4 rue de Phalsbourg,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Morasso domicilié(e) 4 rue de Phalsbourg,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-cod est expirée depuis le 16 octobre 2017.


Sébastien Morasso - 4 rue de Phalsbourg,75017 PARIS - 75017 - France


Sébastien Morasso - 4 rue de Phalsbourg,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

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