Marque expirée - Marque en non vigueur

LUNE SOURIANTE
Sébastien MONNET

Numéro de dépôt :
3636981
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019
LUNE SOURIANTE de Sébastien MONNET

Présentation de la marque LUNE SOURIANTE

Déposée le 17 mars 2009 par Sébastien MONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUNE SOURIANTE »

Le déposant est Sébastien MONNET domicilié(e) 15 Rue de la Madeleine - 71120 - CHAROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien MONNET domicilié(e) 15 Rue de la Madeleine - 71120 - CHAROLLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNE SOURIANTE est expirée depuis le 17 mars 2019.


Sébastien MONNET - 15 Rue de la Madeleine - 71120 - CHAROLLES - France


Sébastien MONNET - 15 Rue de la Madeleine - 71120 - CHAROLLES - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Télécommunications ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.

Services de rencontres amoureuses et amicales en ligne à partir d'un réseau informatique ;