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Marques déposées par monsieur Sébastien MESSERSCHMIDT
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par une Forme, pour une Légende
Marque enregistrée - Marque en vigueur

par une Forme, pour une Légende
Monsieur Sébastien MESSERSCHMIDT
Marielle BALDELLI

Numéro de dépôt :
4531205
Date de dépôt :
06/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2029
par une Forme, pour une Légende de Sébastien MESSERSCHMIDT

Présentation de la marque par une Forme, pour une Légende

Déposée par voie électronique le 6 mars 2019 par monsieur Sébastien MESSERSCHMIDT et Marielle BALDELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « par une Forme, pour une Légende » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Les déposants sont monsieur Sébastien MESSERSCHMIDT domicilié(e) Aux Lauds - 38710 - PREBOIS - France et Marielle BALDELLI domicilié(e) Aux Lauds - 38710 - Prébois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marielle BALDELLI domicilié(e) Aux Lauds - 38710 - PREBOIS - France.

La marque par une Forme, pour une Légende a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque par une Forme, pour une Légende arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.

Sébastien MESSERSCHMIDT a également déposé les autres marques suivantes : MONT AIGUILLE , MONT AIGUILLE


Monsieur Sébastien MESSERSCHMIDT - Aux Lauds - 38710 - PREBOIS - France

Marielle BALDELLI - Aux Lauds - 38710 - Prébois - France


Madame Marielle BALDELLI - Aux Lauds - 38710 - PREBOIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.