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Marques déposées par monsieur sebastien merlet
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berceur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

berceur
M. sebastien merlet

Numéro de dépôt :
4300651
Date de dépôt :
20/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2026
berceur de sebastien merlet

Présentation de la marque berceur

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2016 par monsieur sebastien merlet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « berceur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est monsieur sebastien merlet domicilié(e) 59 bis rue de l'étoile - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN MERLET domicilié(e) 59 bis RUE de l'étoile - 49300 - CHOLET - France.

La marque berceur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque berceur arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.


M. sebastien merlet - 59 bis rue de l'étoile - 49300 - CHOLET - France


M. SEBASTIEN MERLET - 59 bis RUE de l'étoile - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Coussins ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas .