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Marques déposées par monsieur Sébastien MATHIEU
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DIGITAL CAPSICUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGITAL CAPSICUM
M. Sébastien MATHIEU

Numéro de dépôt :
4030795
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2023
DIGITAL CAPSICUM de Sébastien MATHIEU

Présentation de la marque DIGITAL CAPSICUM

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par monsieur Sébastien MATHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIGITAL CAPSICUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Sébastien MATHIEU domicilié(e) 14 rue Jean Mermoz - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien MATHIEU domicilié(e) 14 rue Jean Mermoz - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France.

La marque DIGITAL CAPSICUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITAL CAPSICUM est expirée depuis le 9 septembre 2023.


M. Sébastien MATHIEU - 14 rue Jean Mermoz - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France


M. Sébastien MATHIEU - 14 rue Jean Mermoz - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; création de sites Internet ; élaboration et conception de chartes graphiques print et Web ; conception de logotypes.