Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YESWECAD, YES WE CAD, yeswecad, yes we cad, Yes We Cad, yes we CAD, Yes we CAD, yesweCAD, YesWeCad
Sébastien MARX

Numéro de dépôt :
3795971
Date de dépôt :
09/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2021
YESWECAD, YES WE CAD, yeswecad, yes we cad, Yes We Cad, yes we CAD, Yes we CAD, yesweCAD, YesWeCad de Sébastien MARX

Présentation de la marque YESWECAD, YES WE CAD, yeswecad, yes we cad, Yes We Cad, yes we CAD, Yes we CAD, yesweCAD, YesWeCad

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2011 par Sébastien MARX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YESWECAD, YES WE CAD, yeswecad, yes we cad, Yes We Cad, yes we CAD, Yes we CAD, yesweCAD, YesWeCad » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est Sébastien MARX domicilié(e) 51 RUE SOMMEVILLE - VILLA CHARDIN - BAT X - 77380 - COMBS LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien MARX domicilié(e) 51 RUE SOMMEVILLE - VILLA CHARDIN - BAT X - 77380 - COMBS LA VILLE - France.

La marque YESWECAD, YES WE CAD, yeswecad, yes we cad, Yes We Cad, yes we CAD, Yes we CAD, yesweCAD, YesWeCad a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YESWECAD, YES WE CAD, yeswecad, yes we cad, Yes We Cad, yes we CAD, Yes we CAD, yesweCAD, YesWeCad est expirée depuis le 9 janvier 2021.

Sébastien MARX a également déposé les autres marques suivantes : SAOSIS , FUTURCAD


Sébastien MARX - 51 RUE SOMMEVILLE - VILLA CHARDIN - BAT X - 77380 - COMBS LA VILLE - France


Sébastien MARX - 51 RUE SOMMEVILLE - VILLA CHARDIN - BAT X - 77380 - COMBS LA VILLE - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.