Marque enregistrée - Marque en vigueur

S'MART DIFFUSION
Monsieur SEBASTIEN MARTIN

Numéro de dépôt :
4447970
Date de dépôt :
21/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2028
S\'MART DIFFUSION de SEBASTIEN MARTIN

Présentation de la marque S'MART DIFFUSION

Déposée par voie électronique le 21 avril 2018 par monsieur SEBASTIEN MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S'MART DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN MARTIN domicilié(e) 1205 CHEMIN DE STRAMOUSSE - 06530 - CABRIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, martin, Monsieur SEBASTIEN MARTIN domicilié(e) 1205 CHEMIN DE STRAMOUSSE - 06530 - CABRIS - France.

La marque S'MART DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'MART DIFFUSION arrivera à expiration en date du 21 avril 2028.

SEBASTIEN MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : cannes 1834 absolue de cannes


Monsieur SEBASTIEN MARTIN - 1205 CHEMIN DE STRAMOUSSE - 06530 - CABRIS - France


martin, Monsieur SEBASTIEN MARTIN - 1205 CHEMIN DE STRAMOUSSE - 06530 - CABRIS - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Parfums.