Déposée le 29 mai 2007 par Sébastien Mantanus et Arnaud Baali
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « e claps.com »
Les déposants sont Sébastien Mantanus domicilié(e) 47 Rue St-Vincent,75018 PARIS - 75018 - France et Arnaud Baali domicilié(e) 33 Jardins Boieldieu,92800 PUTEAUX - 92800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Mantanus domicilié(e) 47 Rue St-Vincent,75018 PARIS - 75018 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sébastien Mantanus - 47 Rue St-Vincent,75018 PARIS - 75018 - France
Inscription le 18 février 2009 - Transmission totale de propriété n°494039 - Publication au BOPI 2009-02-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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