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Marques déposées par monsieur Sébastien MALO
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LE DIPLOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DIPLOME
M. Sébastien MALO

Numéro de dépôt :
4016279
Date de dépôt :
29/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2023
LE DIPLOME de Sébastien MALO

Présentation de la marque LE DIPLOME

Déposée par voie électronique le 29 juin 2013 par monsieur Sébastien MALO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DIPLOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Sébastien MALO domicilié(e) 5 rue des Mariniers - 69009 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien MALO domicilié(e) 5 rue des Mariniers - 69009 - Lyon - France.

La marque LE DIPLOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIPLOME est expirée depuis le 29 juin 2023.


M. Sébastien MALO - 5 rue des Mariniers - 69009 - Lyon - France


M. Sébastien MALO - 5 rue des Mariniers - 69009 - Lyon - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.