Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TUGATON
Sébastien MALHEIRO
Christophe MALHEIRO

Numéro de dépôt :
3618280
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TUGATON de Sébastien MALHEIRO

Présentation de la marque TUGATON

Déposée le 16 décembre 2008 par Sébastien MALHEIRO et Christophe MALHEIRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUGATON »

Les déposants sont Sébastien MALHEIRO domicilié(e) 7 rue du Grillon,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France et Christophe MALHEIRO domicilié(e) 7 rue du Grillon,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien MALHEIRO domicilié(e) 7 rue du Grillon,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 38

Sébastien MALHEIRO a également déposé les autres marques suivantes : SIRANDO PIMENTA DA RUA , BOCA DOCE


Sébastien MALHEIRO - 7 rue du Grillon,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France

Christophe MALHEIRO - 7 rue du Grillon,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France


Sébastien MALHEIRO - 7 rue du Grillon,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505501 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.