Marque expirée - Marque en non vigueur

BOCA DOCE
Sébastien MALHEIRO
Christophe MALHEIRO

Numéro de dépôt :
3679999
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2019
BOCA DOCE de Sébastien MALHEIRO

Présentation de la marque BOCA DOCE

Déposée le 28 septembre 2009 par Sébastien MALHEIRO et Christophe MALHEIRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOCA DOCE »

Les déposants sont Sébastien MALHEIRO domicilié(e) 7 rue du Grillon - 95610 - ERAGNY - France et Christophe MALHEIRO domicilié(e) 7 rue du Grillon - 95610 - ERAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien MALHEIRO domicilié(e) 7 rue du Grillon - 95610 - ERAGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOCA DOCE est expirée depuis le 28 septembre 2019.

Sébastien MALHEIRO a également déposé les autres marques suivantes : SIRANDO PIMENTA DA RUA , TUGATON


Sébastien MALHEIRO - 7 rue du Grillon - 95610 - ERAGNY - France

Christophe MALHEIRO - 7 rue du Grillon - 95610 - ERAGNY - France


Sébastien MALHEIRO - 7 rue du Grillon - 95610 - ERAGNY - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.