Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
THELICE
M. Sébastien Louis, Agissant pour le compte de la société "Thélice" en cours de formation Mlle Colette Louis, Agissant pour le compte de la société "Thélice" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4003225
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque THELICE
Déposée par voie électronique le 6 mai 2013 par monsieur Sébastien Louis et mademoiselle Colette Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THELICE »
Les déposants sont monsieur Sébastien Louis domicilié(e) 334 rue lavoisier - 69400 - Villefranche sur saône - France et mademoiselle Colette Louis domicilié(e) 334 rue lavoisier - 69400 - Villefranche sur saône - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Louis domicilié(e) 334 rue lavoisier - 69400 - Villefranche sur saône - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Sébastien Louis, Agissant pour le compte de la société "Thélice" en cours de formation - 334 rue lavoisier - 69400 - Villefranche sur saône - France
Mlle Colette Louis, Agissant pour le compte de la société "Thélice" en cours de formation - 334 rue lavoisier - 69400 - Villefranche sur saône - France
M. Sébastien Louis - 334 rue lavoisier - 69400 - Villefranche sur saône - France
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636644 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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