Marque expirée - Marque en non vigueur

Responsable Ecodontologie L'Ecologie au service de l'Odontologie…
sébastien Loubier, Agissant pour le compte de la société “ Ecodontologie ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3692488
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2019
Responsable Ecodontologie L\'Ecologie au service de l\'Odontologie… de sébastien Loubier

Présentation de la marque Responsable Ecodontologie L'Ecologie au service de l'Odontologie…

Déposée le 19 novembre 2009 par sébastien Loubier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Responsable Ecodontologie L'Ecologie au service de l'Odontologie… »

Le déposant est sébastien Loubier, Agissant pour le compte de la société “ Ecodontologie ” en cours de formation domicilié(e) 4 avenue alphonse Daudet - 13260 - CASSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sébastien Loubier domicilié(e) 4 avenue alphonse Daudet - 13260 - CASSIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Responsable Ecodontologie L'Ecologie au service de l'Odontologie… est expirée depuis le 19 novembre 2019.

sébastien Loubier a également déposé les autres marques suivantes : Dentisterie Responsable


sébastien Loubier, Agissant pour le compte de la société “ Ecodontologie ” en cours de formation - 4 avenue alphonse Daudet - 13260 - CASSIS - France


sébastien Loubier - 4 avenue alphonse Daudet - 13260 - CASSIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; dentifrices ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.