Marque expirée - Marque en non vigueur

ASSAINAIR
sébastien Loubier, Agissant pour le compte de la société "Assainair" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3687007
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2019
ASSAINAIR de sébastien Loubier

Présentation de la marque ASSAINAIR

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2009 par sébastien Loubier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSAINAIR »

Le déposant est sébastien Loubier, Agissant pour le compte de la société "Assainair" en cours de formation domicilié(e) 135 Bd Longchamp - 13001 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sébastien Loubier domicilié(e) 135 Bd Longchamp - 13001 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSAINAIR est expirée depuis le 27 octobre 2019.


sébastien Loubier, Agissant pour le compte de la société "Assainair" en cours de formation - 135 Bd Longchamp - 13001 - Marseille - France


sébastien Loubier - 135 Bd Longchamp - 13001 - Marseille - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Articles pour fumeurs.