sébastien Loubier, Agissant pour le compte de la société "Assainair" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3687007
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2019
Présentation de la marque ASSAINAIR
Déposée par voie électronique le 27 octobre 2009 par sébastien Loubier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ASSAINAIR »
Le déposant est sébastien Loubier, Agissant pour le compte de la société "Assainair" en cours de formation domicilié(e) 135 Bd Longchamp - 13001 - Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sébastien Loubier domicilié(e) 135 Bd Longchamp - 13001 - Marseille - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Articles pour fumeurs.
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