Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIALITO FOOTBALL ou mondialito football ou mondialito tous sports
Sébastien LOINSARD

Numéro de dépôt :
3749099
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2020
MONDIALITO FOOTBALL ou mondialito football ou mondialito tous sports de Sébastien LOINSARD

Présentation de la marque MONDIALITO FOOTBALL ou mondialito football ou mondialito tous sports

Déposée par voie électronique le 25 juin 2010 par Sébastien LOINSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONDIALITO FOOTBALL ou mondialito football ou mondialito tous sports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est Sébastien LOINSARD domicilié(e) 27 Lebouteiller - 35300 - FOUGERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien LOINSARD domicilié(e) 27 Lebouteiller - 35300 - FOUGERES - France.

La marque MONDIALITO FOOTBALL ou mondialito football ou mondialito tous sports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIALITO FOOTBALL ou mondialito football ou mondialito tous sports est expirée depuis le 25 juin 2020.


Sébastien LOINSARD - 27 Lebouteiller - 35300 - FOUGERES - France


Sébastien LOINSARD - 27 Lebouteiller - 35300 - FOUGERES - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.