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Marques déposées par Sébastien Litzler
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SMV Prévention
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMV Prévention
Sébastien Litzler
Mathieu Amiot

Numéro de dépôt :
3836457
Date de dépôt :
03/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2021
SMV Prévention de Sébastien Litzler

Présentation de la marque SMV Prévention

Déposée par voie électronique le 3 juin 2011 par Sébastien Litzler et Mathieu Amiot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMV Prévention » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Les déposants sont Sébastien Litzler domicilié(e) 32 Rue de la Poste - 37360 - St Antoine Du Rocher - France et Mathieu Amiot domicilié(e) 17 Rue des Tilleuls - 37100 - Tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien - Mathieu Litzler - Amiot domicilié(e) 32 Rue de la Poste - 37360 - St Antoine Du Rocher - France.

La marque SMV Prévention a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMV Prévention est expirée depuis le 3 juin 2021.


Sébastien Litzler - 32 Rue de la Poste - 37360 - St Antoine Du Rocher - France

Mathieu Amiot - 17 Rue des Tilleuls - 37100 - Tours - France


Sébastien - Mathieu Litzler - Amiot - 32 Rue de la Poste - 37360 - St Antoine Du Rocher - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.