Marque expirée - Marque en non vigueur

LINARD QUALITE PLANTS
Sébastien LINARD

Numéro de dépôt :
3446955
Date de dépôt :
22/08/2006
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/08/2016
LINARD QUALITE PLANTS de Sébastien LINARD

Présentation de la marque LINARD QUALITE PLANTS

Déposée le 22 août 2006 par Sébastien LINARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LINARD QUALITE PLANTS »

Le déposant est Sébastien LINARD domicilié(e) 0 du Pondaillan 46200 SOUILLAC - 46200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEP Sébastien LINARD domicilié(e) 0 du Pondaillan 46200 SOUILLAC - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINARD QUALITE PLANTS est expirée depuis le 22 août 2016.


Sébastien LINARD - 0 du Pondaillan 46200 SOUILLAC - 46200 - France


DEP Sébastien LINARD - 0 du Pondaillan 46200 SOUILLAC - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; plants arbres (végétaux)