Marque expirée - Marque en non vigueur

STEPHAN SAVEURS
Sébastien Leroy

Numéro de dépôt :
3655886
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
STEPHAN SAVEURS de Sébastien Leroy

Présentation de la marque STEPHAN SAVEURS

Déposée le 8 juin 2009 par Sébastien Leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEPHAN SAVEURS »

Le déposant est Sébastien Leroy domicilié(e) BP 64110 Corroac'h Combrit - 29124 - PONT L'ABBÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Leroy domicilié(e) BP 64110 Corroac'h Combrit - 29124 - PONT L'ABBÉ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEPHAN SAVEURS est expirée depuis le 8 juin 2019.


Sébastien Leroy - BP 64110 Corroac'h Combrit - 29124 - PONT L'ABBÉ - France


Sébastien Leroy - BP 64110 Corroac'h Combrit - 29124 - PONT L'ABBÉ - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.