Marque expirée - Marque en non vigueur

CIELE
Sébastien LENORMAND Agissant pour le compte de la société “ C.I.E.L.E. ” en cours de formation.
Cédric PALARINO Agissant pour le compte de la société “ C.I.E.L.E. ” en cours de formation.

Numéro de dépôt :
3504037
Date de dépôt :
31/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2017
CIELE de Sébastien LENORMAND

Présentation de la marque CIELE

Déposée le 31 mai 2007 par Sébastien LENORMAND et Cédric PALARINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIELE »

Les déposants sont Sébastien LENORMAND Agissant pour le compte de la société “ C.I.E.L.E. ” en cours de formation. domicilié(e) 129 Avenue de la Division Leclerc,92160 ANTONY - 92160 - France et Cédric PALARINO Agissant pour le compte de la société “ C.I.E.L.E. ” en cours de formation. domicilié(e) 64 avenue Pierre Curie,78210 SAINT CYR L'ECOLE - 78210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien LENORMAND domicilié(e) 129 Avenue de la Division Leclerc,92160 ANTONY - 92160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIELE est expirée depuis le 31 mai 2017.


Sébastien LENORMAND Agissant pour le compte de la société “ C.I.E.L.E. ” en cours de formation. - 129 Avenue de la Division Leclerc,92160 ANTONY - 92160 - France

Cédric PALARINO Agissant pour le compte de la société “ C.I.E.L.E. ” en cours de formation. - 64 avenue Pierre Curie,78210 SAINT CYR L'ECOLE - 78210 - France


Sébastien LENORMAND - 129 Avenue de la Division Leclerc,92160 ANTONY - 92160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; chariots de manutention ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.