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Marques déposées par Sébastien Lemesle
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cadrenforme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cadrenforme
Sébastien Lemesle, Agissant pour le compte de la société "cadrenforme" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3808977
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2021
cadrenforme de Sébastien Lemesle

Présentation de la marque cadrenforme

Déposée par voie électronique le 23 février 2011 par Sébastien Lemesle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cadrenforme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Sébastien Lemesle, Agissant pour le compte de la société "cadrenforme" en cours de formation domicilié(e) 23 docteur chaumier - 37000 - tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Lemesle domicilié(e) 23 docteur chaumier - 37000 - tours - France.

La marque cadrenforme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cadrenforme est expirée depuis le 23 février 2021.


Sébastien Lemesle, Agissant pour le compte de la société "cadrenforme" en cours de formation - 23 docteur chaumier - 37000 - tours - France


Sébastien Lemesle - 23 docteur chaumier - 37000 - tours - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres.