Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCHOOL AT HOME
M. SEBASTIEN LEGER
M. JORDAN AYACHE LEGER
Mme. CATHERINE ISABELLE LEGER

Numéro de dépôt :
4172666
Date de dépôt :
11/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SCHOOL AT HOME de SEBASTIEN LEGER

Présentation de la marque SCHOOL AT HOME

Déposée par voie électronique le 11 avril 2015 par monsieur SEBASTIEN LEGER, monsieur JORDAN AYACHE LEGER, madame CATHERINE ISABELLE LEGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCHOOL AT HOME »

Les déposants sont monsieur SEBASTIEN LEGER domicilié(e) LE PARC DU MOULIN - BAT B, 333 RUE DE GENEVE - 01170 - GEX - France, monsieur JORDAN AYACHE LEGER domicilié(e) LE PARC DU MOULIN - BAT B, 333 RUE DE GENEVE - 01170 - GEX - France, madame CATHERINE ISABELLE LEGER domicilié(e) LE PARC DU MOULIN - BAT B, 333 RUE DE GENEVE - 01170 - GEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CATHERINE ISABELLE LEGER domicilié(e) LE PARC DU MOULIN - BAT B, 333 RUE DE GENEVE - 01170 - GEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. SEBASTIEN LEGER - LE PARC DU MOULIN - BAT B, 333 RUE DE GENEVE - 01170 - GEX - France

M. JORDAN AYACHE LEGER - LE PARC DU MOULIN - BAT B, 333 RUE DE GENEVE - 01170 - GEX - France

Mme. CATHERINE ISABELLE LEGER - LE PARC DU MOULIN - BAT B, 333 RUE DE GENEVE - 01170 - GEX - France


Mme. CATHERINE ISABELLE LEGER - LE PARC DU MOULIN - BAT B, 333 RUE DE GENEVE - 01170 - GEX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 11 mars 2019 - Rejet total n°750955 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-11

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.