Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATOME A AUTOMOBILE
M. SEBASTIEN LEGER

Numéro de dépôt :
4270252
Date de dépôt :
06/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2026
ATOME A AUTOMOBILE de SEBASTIEN LEGER

Présentation de la marque ATOME A AUTOMOBILE

Déposée par voie électronique le 6 mai 2016 par monsieur SEBASTIEN LEGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATOME A AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN LEGER domicilié(e) 3 RUE DE LA VILLETTE - 34670 - BAILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN LEGER domicilié(e) 3 RUE DE LA VILLETTE - 34670 - BAILLARGUES - France.

La marque ATOME A AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOME A AUTOMOBILE arrivera à expiration en date du 6 mai 2026.

SEBASTIEN LEGER a également déposé les autres marques suivantes : autoborne , ATOME AUTOMOBILE , BesoindeClim.fr


M. SEBASTIEN LEGER - 3 RUE DE LA VILLETTE - 34670 - BAILLARGUES - France


M. SEBASTIEN LEGER - 3 RUE DE LA VILLETTE - 34670 - BAILLARGUES - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.