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Marques déposées par monsieur Sébastien LECOUVREUR
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Fédération Française de Cross Bitume
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fédération Française de Cross Bitume
Monsieur Sébastien LECOUVREUR

Numéro de dépôt :
4442294
Date de dépôt :
02/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2028
Fédération Française de Cross Bitume de Sébastien LECOUVREUR

Présentation de la marque Fédération Française de Cross Bitume

Déposée par voie électronique le 2 avril 2018 par monsieur Sébastien LECOUVREUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fédération Française de Cross Bitume » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur Sébastien LECOUVREUR domicilié(e) 38 Rue Frédéric Joliot Curie - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien LECOUVREUR domicilié(e) 38 Rue Frédéric Joliot Curie - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France.

La marque Fédération Française de Cross Bitume a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Française de Cross Bitume arrivera à expiration en date du 2 avril 2028.

Sébastien LECOUVREUR a également déposé les autres marques suivantes : Dirty Riderz Crew


Monsieur Sébastien LECOUVREUR - 38 Rue Frédéric Joliot Curie - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France


Monsieur Sébastien LECOUVREUR - 38 Rue Frédéric Joliot Curie - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.