Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bionatif
Sébastien LECLERCQ
Claude DUMARCHE

Numéro de dépôt :
3816399
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2021
Bionatif de Sébastien LECLERCQ

Présentation de la marque Bionatif

Déposée par voie électronique le 21 mars 2011 par Sébastien LECLERCQ et Claude DUMARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bionatif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Les déposants sont Sébastien LECLERCQ domicilié(e) 141 rue de la croix blanche - 12100 - MILLAU - France et Claude DUMARCHE domicilié(e) 32 rue du pertuis breton - 12100 - MILLAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien LECLERCQ domicilié(e) 141 rue de la croix blanche - 12100 - MILLAU - France.

La marque Bionatif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bionatif est expirée depuis le 21 mars 2021.


Sébastien LECLERCQ - 141 rue de la croix blanche - 12100 - MILLAU - France

Claude DUMARCHE - 32 rue du pertuis breton - 12100 - MILLAU - France


Sébastien LECLERCQ - 141 rue de la croix blanche - 12100 - MILLAU - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.