Sébastien Le POLLES Agissant pour le compte de la société “ Flexfuel Company ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3563918
Date de dépôt :
17/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2018
Présentation de la marque FLEXFUEL company
Déposée le 17 mars 2008 par Sébastien Le POLLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLEXFUEL company »
Le déposant est Sébastien Le POLLES Agissant pour le compte de la société “ Flexfuel Company ” en cours de formation domicilié(e) 22 Rue amié LEPERCQ,77690 MONTIGNY-SUR-LOING - 77690 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Le POLLES domicilié(e) 22 Rue amié LEPERCQ,77690 MONTIGNY-SUR-LOING - 77690 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sébastien Le POLLES Agissant pour le compte de la société “ Flexfuel Company ” en cours de formation - 22 Rue amié LEPERCQ,77690 MONTIGNY-SUR-LOING - 77690 - France
Sébastien Le POLLES - 22 Rue amié LEPERCQ,77690 MONTIGNY-SUR-LOING - 77690 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34
Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17
Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507047 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Inscription le 28 septembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°507046 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705341 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31
Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Module de conversion permettant aux véhicules de rouler aux biocarburants, à savoir boîtier d'adaptation, adaptateurs d'injecteurs, carte électronique et commutateur ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;; Module de conversion permettant aux véhicules de rouler aux biocarburants, à savoir boîtier d'adaptation, adaptateurs d'injecteurs, carte électronique et commutateur ;
Import export d'accessoires pour voiture, conversion et transformation de véhicule permettant de rouler au superéthanol, au biodièsel et toutes formes de biocarburants. ;
Montage et installation de ce module ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Création de logiciel et cartographie electroniques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.
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