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Marques déposées par Sébastien Le POLLES
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FLEXFUEL company
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEXFUEL company
Sébastien Le POLLES Agissant pour le compte de la société “ Flexfuel Company ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3563918
Date de dépôt :
17/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2018
FLEXFUEL company de Sébastien Le POLLES

Présentation de la marque FLEXFUEL company

Déposée le 17 mars 2008 par Sébastien Le POLLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEXFUEL company »

Le déposant est Sébastien Le POLLES Agissant pour le compte de la société “ Flexfuel Company ” en cours de formation domicilié(e) 22 Rue amié LEPERCQ,77690 MONTIGNY-SUR-LOING - 77690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Le POLLES domicilié(e) 22 Rue amié LEPERCQ,77690 MONTIGNY-SUR-LOING - 77690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXFUEL company est expirée depuis le 17 mars 2018.

Sébastien Le POLLES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXFUEL COMPANY KIT HYDROGENE


Sébastien Le POLLES Agissant pour le compte de la société “ Flexfuel Company ” en cours de formation - 22 Rue amié LEPERCQ,77690 MONTIGNY-SUR-LOING - 77690 - France


Sébastien Le POLLES - 22 Rue amié LEPERCQ,77690 MONTIGNY-SUR-LOING - 77690 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507047 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Inscription le 28 septembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°507046 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705341 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Module de conversion permettant aux véhicules de rouler aux biocarburants, à savoir boîtier d'adaptation, adaptateurs d'injecteurs, carte électronique et commutateur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;; Module de conversion permettant aux véhicules de rouler aux biocarburants, à savoir boîtier d'adaptation, adaptateurs d'injecteurs, carte électronique et commutateur ;

Import export d'accessoires pour voiture, conversion et transformation de véhicule permettant de rouler au superéthanol, au biodièsel et toutes formes de biocarburants. ;

Montage et installation de ce module ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Création de logiciel et cartographie electroniques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.